Mentions légales – ForceMentale

Dernière mise à jour : [Date]

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1. Éditeur du site

ForceMentale
[Forme juridique] – [Capital social]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]
E-mail : contact@forcementale.com

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2. Hébergeur

Le site www.forcementale.com est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-888-746-7439

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de ForceMentale, sauf mention contraire.
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6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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